Xerox Color 550-560-570 Printer avec Xerox EX Print Server powered by Fiery-12914 – page 15
Manual for Xerox Color 550-560-570 Printer avec Xerox EX Print Server powered by Fiery-12914
Informations relatives aux réglementations
De plus amples informations sur ces provisions peuvent être obtenues auprès du
Copyright Office, Library of Congress, Washington, D.C. 20559. Demandez la circulaire
R21.
4. Certificats de nationalité ou de naturalisation. (Les certificats de naturalisation
étrangers peuvent être photocopiés.)
5. Passeports. (Les passeports étrangers peuvent être photocopiés.)
6. Papiers d'immigration.
7. Ordres d'incorporation.
8. Documents permettant l'intégration à un système de prestations accordées en
fonction des revenus portant l'une des informations suivantes relatives à la personne
immatriculée :
• Salaires ou revenus
• Casier judiciaire
• Condition physique ou mentale
• Statut de personne à charge
• Antécédents militaires.
• Exception : Les certificats de libération de l'armée et de la marine américaines
peuvent être photocopiés.
9. Cartes d’identité, passes ou insignes portées par les personnels de l'armée ou de la
marine ou par les membres des divers départements fédéraux tels que FBI, ministère
des Finances, etc. (sauf dans le cas où la reproduction est demandée par le chef
d'un tel département ou bureau).
La copie des documents suivants est également interdite dans certains états :
• Cartes grises
• Permis de conduire
• Certificats de propriété automobile
Cette liste est fournie à titre indicatif et ne se veut pas exhaustive. Aucune responsabilité
ne peut être acceptée quant à son exhaustivité et son exactitude. En cas de doute, il est
recommandé de s'adresser à un avocat.
Canada
Conformément à la loi, le parlement interdit la reproduction des documents énumérés
ci-après dans certaines conditions. La copie illégale de ces documents peut être
sanctionnée par une amende ou une peine de prison.
1. Billets de banque ou papier monnaie en vigueur.
2. Obligations ou titres émis par un gouvernement ou une banque.
3. Obligations ou bons du Trésor.
4. Sceau du Canada ou d'une province, d'une autorité ou d'un organisme public au
Canada, ou encore d'un tribunal.
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Imprimante Color 550/560/570
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Guide de l'utilisateur
Informations relatives aux réglementations
5. Proclamations, arrêts, réglementations, notifications ou avis (dans l'intention de
faire croire qu'ils ont été imprimés par l'Imprimeur royal pour le Canada ou un
imprimeur doté de droits équivalents pour une province).
6. Etiquettes, marques, cachets, emballages ou tout autre design utilisés par ou pour
le compte du gouvernement du Canada ou d'une province, du gouvernement d'un
État autre que le Canada ou d'un ministère, conseil ou organisme créé par le
gouvernement canadien ou une province ou encore, un gouvernement d'État autre
que le Canada.
7. Timbres fiscaux, qu'ils soient utilisés par le gouvernement du Canada ou une province
ou encore, par le gouvernement d'un état autre que le Canada.
8. Documents, registres ou archives conservés par des autorités publiques chargées
de fournir des copies certifiées des documents susmentionnés, dans l'intention de
faire croire que ces copies sont certifiées.
9. Marques ou documents protégés par la loi sur les droits d'auteur, sans le
consentement du propriétaire de la marque ou des droits.
Autres pays
La reproduction de certains documents peut être interdite dans votre pays. La copie
illégale de ces documents peut être sanctionnée par une amende ou une peine de prison.
• Devises
• Billets de banque et chèques
• Obligations et titres émanant de banques ou de gouvernements
• Passeports et cartes d'identité
• Marques ou documents protégés par la loi sur les droits d'auteur, sans le consentement
du propriétaire de la marque ou des droits
• Timbres postaux et autres papiers négociables
La liste ci-dessus n'est pas exhaustive. Aucune responsabilité ne peut être acceptée
quant à son exhaustivité et son exactitude. En cas de doute, il est recommandé de
s'adresser à un conseiller juridique.
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Xerox
Imprimante Color 550/560/57015-8
Guide de l'utilisateur
Informations relatives aux réglementations
Réglementations concernant la télécopie
États-Unis
Exigences relatives à l'en-tête des télécopies
La loi sur la protection des usagers du téléphone de 1991 (Telephone Consumer Protection
Act) rend illégal l'envoi par un ordinateur ou tout autre dispositif électronique, y compris
un télécopieur, de messages ne comprenant pas de marge supérieure ou inférieure (sur
toutes les pages ou sur la première page de la transmission) indiquant la date et l'heure
d'émission, ainsi que le nom et le numéro de téléphone de l'entreprise, de l'entité ou de
l'individu émetteur du message. Le numéro de téléphone fourni ne peut pas être un
numéro 900 ou tout autre numéro excédant le tarif de transmission locale ou longue
distance.
Pour programmer ces informations sur la machine, reportez-vous à la section concernant
la configuration des paramètres de contrôle fax du Guide de l'administrateur système.
Informations relatives à l'utilisation d'un coupleur de données
Cet appareil est conforme au paragraphe 68 du règlement de la FCC et aux dispositions
adoptées par l'ACTA (Administrative Council for Terminal Attachments). Il comporte,
sur son panneau supérieur, une étiquette indiquant son numéro d'enregistrement au
format US:AAAEQ##TXXXX. Ce numéro doit être fourni à la compagnie de téléphone si
celle-ci en fait la demande.
L'appareil doit être raccordé au réseau téléphonique et aux installations de l'utilisateur
à l'aide d'une fiche et d'une prise conformes aux exigences énoncées au paragraphe
68 du règlement de la FCC, ainsi qu'aux dispositions adoptées par l'ACTA. Un câble
téléphonique avec fiche modulaire conforme est fourni avec cet appareil. Il est conçu
pour être branché sur une prise modulaire compatible également conforme. Pour plus
d'informations, consultez les instructions d'installation.
Cet appareil peut être branché sans danger sur une prise modulaire standard USOC
RJ-11C, à l'aide du câble téléphonique conforme (avec fiches modulaires) inclus dans
le kit d'installation. Pour plus d'informations, consultez les instructions d'installation.
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Imprimante Color 550/560/570
15-9Xerox
Guide de l'utilisateur
Informations relatives aux réglementations
Le nombre d'équivalences de sonneries (NES) sert à déterminer le nombre de dispositifs
qui peuvent être connectés à une ligne téléphonique. Si ce nombre est trop élevé, il est
possible que les appareils ne sonnent pas en réponse à un appel entrant. Dans la plupart
des zones, la somme des valeurs NES ne doit pas dépasser cinq (5). Il est conseillé de
vérifier auprès de l'opérateur téléphonique le nombre de dispositifs qui peuvent être
raccordés à la ligne, tel que déterminé par le nombre d'équivalences de sonneries (NES)
maximum. Pour les produits homologués après le 23 juillet 2001, le NES est intégré au
numéro d'identification produit qui se présente sous la forme US:AAAEQ##TXXXX. Les
chiffres représentés par deux signes ## correspondent au NES sans point décimal (par
exemple, 03 correspond à un NES de 0.3). En ce qui concerne des produits plus anciens,
le NES est indiqué à part sur l'étiquette.
Pour commander le service approprié auprès de l'opérateur téléphonique local, vous
devrez fournir les codes suivants, le cas échéant :
• Code FIC (Facility Interface Code) = 02LS2
• Code SOC (Service Order Code) = 9.0Y
AVERTISSEMENT
Demandez à votre opérateur téléphonique local de confirmer le type de prise modulaire
installé sur votre ligne. Le branchement de cette machine sur une prise modulaire non
autorisée peut endommager l'équipement de l'opérateur téléphonique. Vous seul, et
non Xerox, devrez assumer l'entière responsabilité pour tout dommage consécutif au
branchement de cette machine sur une prise non autorisée.
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Si cet équipement Xerox
est à l'origine de problèmes au niveau du réseau téléphonique,
l'opérateur téléphonique vous avisera à l'avance d'une interruption temporaire de
service. Si un avis préalable ne peut être fourni pour des raisons pratiques, l'opérateur
téléphonique vous avertira dès que possible. Vous serez également informé de votre
droit à porter plainte auprès de la FCC, si vous jugez une telle action nécessaire.
L'opérateur téléphonique peut apporter des modifications à ses installations, son
équipement, son exploitation ou ses procédures qui peuvent avoir une incidence sur le
fonctionnement de cet appareil. Dans ce cas, il vous en informera à l'avance pour vous
permettre d'effectuer les modifications nécessaires pour bénéficier d'un service
ininterrompu.
En cas de problème avec cet appareil Xerox ou pour toute information sur la garantie
ou la maintenance, contactez le Centre Services Xerox approprié, dont les coordonnées
peuvent être affichées sur la machine ou vérifiées dans le Guide d'utilisation. Si l'appareil
est à l'origine de problèmes sur le réseau téléphonique, l'opérateur téléphonique peut
demander à ce qu'il soit déconnecté jusqu'à ce qu'une solution soit trouvée.
Les réparations doivent être effectuées exclusivement par un technicien Xerox ou un
distributeur agréé. Ceci est valable à tout moment, pendant ou après la période de
validité de la garantie. Si une réparation non autorisée est effectuée, la garantie devient
nulle et non avenue.
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Xerox
Imprimante Color 550/560/57015-10
Guide de l'utilisateur
Informations relatives aux réglementations
Cet appareil ne doit pas être connecté à des lignes partagées. Ce type de connexion est
soumis aux tarifs appliqués par l'état. Pour plus d'informations, contactez la commission
des services publics, la commission de la fonction publique de l'état ou la commission
de l'entreprise.
Si l'entreprise dispose d'une alarme connectée à une ligne téléphonique, vérifiez que
l'installation de cet appareil Xerox ne désactive pas l'alarme.
Pour toute question concernant la désactivation du système d'alarme, adressez-vous à
votre opérateur téléphonique ou à un installateur qualifié.
Canada
REMARQUE
L'étiquette d'Industrie Canada apposée sur l'appareil indique qu'il s'agit de matériel
homologué par le ministère. Le ministère signifie ainsi que le matériel satisfait à certaines
exigences relatives à la protection, au fonctionnement et à la sécurité des réseaux de
télécommunications. Néanmoins, le ministère ne garantit pas que le matériel fonctionnera
à la satisfaction de l'utilisateur.
Avant d'installer l'appareil, l'utilisateur doit s'assurer qu'il a l'autorisation nécessaire
pour le raccorder aux installations de la compagnie locale de télécommunications. De
plus, l'appareil doit être installé selon une méthode de raccordement acceptable.
L'utilisateur doit néanmoins savoir que la conformité avec les conditions mentionnées
ci-dessus peut, dans certaines circonstances, ne pas prévenir la détérioration du service.
La réparation de matériel homologué doit être entreprise par un service d'entretien
autorisé, désigné par le fournisseur. En cas de réparation ou de modification du matériel
par l'utilisateur, ou en cas de mauvais fonctionnement du matériel, la compagnie de
télécommunications peut exiger le débranchement de ce dernier.
L'utilisateur doit s'assurer, pour sa propre protection, que les prises de terre des réseaux
électriques et téléphoniques ainsi que les canalisations métalliques pour l'eau, le cas
échéant, sont raccordées. Cette précaution peut se révéler importante dans les zones
rurales.
AVERTISSEMENT
L'utilisateur ne doit pas essayer de faire de tels raccordements lui-même, mais doit
plutôt communiquer avec un service approprié d'inspection électrique ou encore, un
électricien.
Le nombre d'équivalences de sonneries (NES) attribué à chaque terminal indique le
nombre maximum d'appareils qui peuvent être reliés à une interface de téléphone. Le
raccordement à la ligne peut consister en une combinaison quelconque d'appareils, sous
l'unique réserve que le total des nombres d'équivalences de sonneries ne dépasse pas
5. La valeur NES pour le Canada attribué à cet appareil est indiquée sur l'étiquette
apposée sur l'appareil.
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Imprimante Color 550/560/570
15-11Xerox
Guide de l'utilisateur
Informations relatives aux réglementations
Union européenne
Directive concernant les équipements hertziens et les équipements
terminaux de télécommunications
Le télécopieur a été approuvé conformément à la directive 1999/5/CE du Conseil relative
au raccordement d'équipements terminaux uniques paneuropéens au réseau
téléphonique public commuté. Cependant, étant donné les différences entre les réseaux
publics commutés fournis dans les différents pays, cette certification ne garantit pas
sans réserve le fonctionnement de chaque point de terminal du réseau. En cas de
problème, il est conseillé de prendre contact avec Xerox. Ce produit a été testé et certifié
conforme à la spécification technique ES 203 021-1, -2, -3 pour les équipements terminaux
utilisés sur des réseaux commutés dans l'Union européenne. Il contient un réglage
utilisateur pour le code pays. La procédure correspondante est décrite dans la
documentation utilisateur. Les codes pays doivent être réglés avant le raccordement de
cet appareil au réseau.
REMARQUE
Bien que ce produit puisse être configuré pour fonctionner en mode impulsion ou tonalité
(DTMF), il est recommandé d'utiliser de préférence le mode DTMF. Ce mode permet
une prise en charge plus fiable et rapide des appels. La modification ou le branchement
de ce produit à un dispositif (matériel ou logiciel) de contrôle externe effectué sans
l'autorisation préalable de Xerox peut annuler la garantie.
Afrique du Sud
Ce modem doit être utilisé en conjonction avec un dispositif agréé de protection contre
les surtensions.
Fiches de données de sécurité
Vous trouverez des informations sur les fiches de données de sécurité sur les sites
suivants :
• Amérique du Nord : www.xerox.com/msds
• Union européenne : www.xerox.com/environment_europe
• Les numéros de téléphone du centre d'assistance clientèle sont disponibles sur
www.xerox.com/office/worldcontacts.
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Xerox
Imprimante Color 550/560/57015-12
Guide de l'utilisateur
16
Recyclage et mise au rebut
Recommandations et informations
Tous les pays
Si vous assurez la mise au rebut de votre produit Xerox, notez que ce produit peut contenir
du plomb, du perchlorate et d'autres matériaux dont l'élimination peut être réglementée
en raison de mesures de protection de l'environnement. La présence de ces substances
est parfaitement conforme aux réglementations mondiales en vigueur au moment de
la commercialisation du produit. Pour plus d'informations sur le recyclage et la mise au
rebut, contactez vos autorités locales.
Perchlorate : ce système peut contenir des matériaux contenant du perchlorate, tels que
des batteries. Ces composants peuvent faire l'objet de procédures spécifiques. Pour plus
d'informations, consultez le site www.dtsc.ca.gov/hazardouswaste/perchlorate.
Amérique du Nord
Xerox a mis en place un programme international de reprise et de réutilisation/recyclage
des équipements. Contactez Xerox (1-800ASK-XEROX) pour déterminer si ce produit
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®
Xerox
fait partie du programme. Pour plus d'informations sur les programmes Xerox
de protection de l'environnement, consultez le site Web www.xerox.com/environment ;
pour en savoir plus sur les programmes de reprise et de recyclage, prenez contact avec
les autorités locales.
Union européenne
Directive DEEE 2002/96/CE
Certains équipements peuvent aussi bien être utilisés dans un environnement domestique
que professionnel.
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Imprimante Color 550/560/570
16-1Xerox
Guide de l'utilisateur
Recyclage et mise au rebut
Environnement domestique
L'apposition de ce symbole sur votre appareil confirme que vous ne devez pas le mélanger
aux déchets ménagers.
Conformément à la législation européenne, les équipements électroniques et électriques
usagés destinés au rebut doivent être séparés des déchets ménagers.
Les particuliers des Etats membres de l’Union européenne peuvent déposer sans frais
les équipements électriques et électroniques usagés dans des sites de recyclage ou de
récupération désignés. Pour plus d'informations sur la mise au rebut, contactez vos
autorités locales.
Dans certains Etats membres, l'ancien équipement peut être remis sans frais au revendeur
local lors de l’achat d’un équipement neuf. Pour plus d’informations, contactez votre
revendeur.
Environnement professionnel
La présence de ce symbole sur le produit indique que ce dernier doit être mis au rebut
conformément aux procédures nationales convenues.
Conformément à la législation européenne, tout équipement électrique et électronique
en fin de vie et destiné au rebut, doit être manipulé selon les procédures convenues.
Avant toute mise au rebut, contactez votre revendeur local ou votre représentant Xerox,
pour connaître les conditions de reprise.
A l'attention des utilisateurs professionnels au sein de l'Union
européenne
Si vous souhaitez vous défaire de votre équipement électrique et électronique, veuillez
prendre contact avec votre revendeur ou fournisseur pour obtenir plus d'informations.
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Xerox
Imprimante Color 550/560/57016-2
Guide de l'utilisateur
Recyclage et mise au rebut
Recyclage et mise au rebut des anciens
équipements et des batteries usagées
Les symboles apposés sur ces produits et/ou sur les documents les accompagnant,
signifient que les produits électriques et électroniques et les batteries usagés ne doivent
pas être mélangés aux déchets ménagers.
Pour le traitement, la restauration et le recyclage adaptés des anciens produits et des
batteries usagées, veuillez les déposer dans les points de collection prévus à cet effet,
conformément à la législation de votre pays et aux directives 2002/96/CE et 2006/66/CE.
La mise au rebut conforme des produits et des batteries aide à la réalisation d'économies
sur des ressources de valeur et à la prévention des effets potentiellement négatifs sur
la santé humaine et sur l'environnement qui pourraient résulter d'une manipulation
inadaptée des déchets.
Pour plus d'informations sur la collection et le recyclage des anciens produits et des
batteries usagées, veuillez contacter votre municipalité, le service de mise au rebut des
déchets ou le point de vente d'où provient votre équipement.
Toute mise au rebut inadaptée de ces déchets peut être passible de sanctions,
conformément à la législation de votre pays.
Remarque concernant le symbole applicable aux batteries
Ce symbole de poubelle barré peut être associé à un symbole chimique. Cette
combinaison indique que les conditions définies par la directive sont respectées.
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Imprimante Color 550/560/570
16-3Xerox
Guide de l'utilisateur
Recyclage et mise au rebut
Informations à disposition sur la mise au
rebut dans les pays en-dehors de l'Union
européenne
Ces symboles ne sont valables qu'au sein de l'Union européenne. Si vous souhaitez vous
défaire de votre équipement électrique et électronique, veuillez prendre contact avec
votre revendeur ou fournisseur pour connaître la méthode adaptée de mise au rebut.
Retrait des batteries
Le remplacement des batteries doit être effectué par un service d'entretien agréé PAR
LE FABRIQUANT.
Autres pays
Pour plus d'informations sur la mise au rebut des déchets, veuillez contacter les autorités
locales.
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Xerox
Imprimante Color 550/560/57016-4
Guide de l'utilisateur
